Cas pratique de recherche dans le cadastre.

Par Jean Troupel




Nous pouvons, en connaissant la position géographique, retrouver les propriétaires successifs d’un bien comme dans cet exemple. Il est également possible, en connaissant le nom d’un propriétaire, de connaître l’ensemble de ses biens. Dans les deux cas nous arrivons à retracer les mutations successives du bien.

Je vous propose de nous intéresser à une des parcelles ( B600) d’origine du lotissement Les jardins du golf situé au lieu dit Canard sur la commune de Saint Pierre de Mons en Gironde.

1. Rechercher la section de la parcelle dans le tableau d’assemblage,

(Ref : une lettre)

Résultat : Section B, 2éme feuille (Cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Plan des sections


2. Rechercher la numéro de la parcelle dans le plan de sections,

(section B, 2ème feuille)

(Ref : un nombre)

Résultat : 600, la parcelle d’origine de notre lotissement est cadastrée B 600 (Cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Plan des sections


3. Rechercher le propriétaire dans le registre état des sections,

Résultat : La parcelle B 600 appartient à Lartigue Jean. Il s'agit d'une terre au lieu dit Canard, d'une contenance de 31 ares 80 centiares dont le revenu est de 5,35 francs (Cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Remarque: La parcelle B599 est une joualle.
La joualle (« joala » en occitan) est un système ancestral de culture écologique associant sur une même parcelle de la vigne, des arbres fruitiers et plusieurs autres cultures intercalaires réalisées entre les rangées d'arbres. Cette méthode culturale a été pratiquée en plusieurs régions d'Europe, et notamment dans le Sud-Ouest de la France.

Plan des sections


4. Rechercher le numéro de folio dans la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale,

Résultat : le compte de Lartigue Jean se trouve sur le folio 133. Le fait que le nom du propriétaire soit barré nous indique qu'il y a eu mutation (changement de propriétaire).

Plan des sections

Attention : dans cette matrice, figurent 2 tables des propriétaires. La table initiale se trouve en fin de matrice, on le voit à la couleur et à la texture du papier. Au fur et à mesure des mises à jour, le service du cadastre a rajouté des noms et puis une nouvelle table en début de matrice. Penser à consulter les deux dans vos recherches. Si la table de la fin de matrice est barrée, cela signifie qu’elle a été annulée et remplacée par la table placée en début de matrice. Une ligne barrée indique que le compte du propriétaire a été supprimé avant 1914, date de fin de la matrice et transmis à un nouveau propriétaire.


5. Rechercher dans la matrice des propriétés foncières (même registre que précédemment) le folio 133.

Résultat : le compte de Lartigue Jean se trouve sur le folio 133.

Plan des sections

Ce folio 133 nous indique que Lartigue Jean n’est plus propriétaire en 1870 de ces parcelles (année de mutation, sortie). Les parcelles sont portées aux comptes des nouveaux propriétaires ( folio 64, 311 et 312). Notre parcelle B 600 est portée au folio 312. (Cela ressemble à une succession)


6. Rechercher le folio 312 dans la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.

Résultat : le folio 312concerne le compte de Lartigue Pierre, ainé, au Canard. (Cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Plan des sections

Ainsi de folio en folio vous reconstituez la vie de la parcelle.


7. Si vous ne trouvez pas la parcelle au folio indiqué, consultez toutes les matrices des contributions foncières de la commune. (long et fastidieux).



8. Vous pouvez aussi consulter les registres de contrôle des actes et d’enregistrements.

Essayez de trouver, un an ou deux avant la dernière mutation connue, un acte de vente concernant cette parcelle. Vous connaissez maintenant le vendeur et l’acheteur. La table alphabétique des propriétaires vous renvoie vers un nouveau folio qui vous permettra de continuer l’historique de votre parcelle.


DOCUMENTS CONSULTES (tous les documents disponibles en mairie).



Jean Troupel - août 2016










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